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Les élections au sein des universités

Les universités sont amenées à organiser régulièrement des élections, notamment pour élire les représentants des étudiants et du personnel au sein des conseils centraux. Ces organes décisionnels sont en effet essentiels au bon fonctionnement de l’université.

Élection des universités : une solution de vote adaptée à vos besoins

À l’image du vote pour les élections professionnelles, la mise en place d’une élection dans les universités doit respecter un certain nombre de modalités, inscrites dans le règlement de chaque établissement et dans le Code électoral.

eklesio vous accompagne dans l’organisation de vos scrutins avec une solution de vote adaptée aux processus électoraux universitaires.

Un système de vote pour simplifier l’organisation des élections universitaires

La solution eklesio de vote pour l’élection des universités a été conçue pour simplifier l’organisation des différents scrutins : élections des conseils centraux, élections des représentants des étudiants au Crous et à chaque conseil d’UFR.

écran de vote en ligne

Hautement sécurisé, accessible depuis n’importe quel navigateur web, sur tout appareil connecté à Internet, pour un vote rapide et confidentiel.

enveloppe ouverte

Offre la garantie de l’intégrité des flux éditiques des campagnes de vote (rapprochements complexes, mise sous pli manuelle ou automatisée).

Deux personnes avec deux modes de votes différents

Un scrutin multicanal qui s’adapte aux besoins des électeurs. Ils peuvent exercer leur droit de vote par vote électronique, vote par correspondance ou à l’urne.

  • Optimiser vos opérations électorales universitaires.
  • Encourager les électeurs (personnels et étudiants) à participer aux différents scrutins.
  • Garantir le secret du vote.
  • Respecter les réglementations en matière de vote pour l’élection des universités.
  • Réduire les coûts d’organisation.
  • Trois modes de vote au choix pour les élections des conseils centraux, du Crous et des conseils d’UFR (préciser l’acronyme).
  • Hausse de la participation grâce au vote électronique et par correspondance.
  • Sécurisation du scrutin et anonymat des électeurs.
  • Respect des réglementations.
  • Optimisation des coûts.

Élections universitaires : la désignation des représentants des étudiants et du personnel

Le processus d’élection dans les universités (et plus généralement dans les établissements supérieurs d’enseignement et de recherche) englobe différents scrutins : il s’agit d’élire les membres des conseils centraux, mais aussi les représentants des étudiants au sein du Crous local et de chaque conseil d’UFR. Les élections des conseils centraux sont les plus importantes dans le cadre de la vie universitaire.

Chaque université dispose de trois conseils centraux : le conseil d’administration, le conseil scientifique (aussi appelé « commission de la recherche ») et le conseil des études et de la vie universitaire (ou « commission de la formation et de la vie universitaire »). Le conseil d’administration (voir notre page consacrée à cette élection) est un organe exécutif, tandis que les deux autres conseils ont un rôle consultatif. L’élection des universités vise à élire des membres pour un mandat de 4 ans, sauf pour les représentants des étudiants qui sont désignés pour 2 ans.

Les électeurs sont répartis en collèges électoraux, en fonction des conseils :

  • Le collège des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés (deux collèges distincts : celui des professeurs et des personnels assimilés ; celui des enseignants, des chercheurs et assimilés).
  • Le collège des étudiants (inscrits dans l’établissement en formation initiale, en formation continue ou en tant qu’auditeurs).
  • Le collège des personnels BIATSS (personnels ingénieurs, administratifs, techniques et de santé).
  • Pour le conseil de la recherche : le collège des personnels et le collège des étudiants (doctorants inscrits en formation initiale ou continue).

Quelles sont les modalités à respecter pour les élections universitaires ?

L’organisation d’une élection dans les universités doit respecter les modalités prévues par le Code de l’éducation et par le règlement de l’établissement. Pour les élections des conseils centraux, par exemple, on retrouve les points suivants :

  • Les électeurs doivent figurer sur les listes électorales. Chaque votant dispose d’un seul suffrage. (Décret 2013-1310 du 27 décembre 2013 et art. D719-7 du Code de l’éducation.)
  • Les listes de candidats sont distinctes pour les différents collèges électoraux. Elles sont établies par le président ou par le directeur d’université. Chaque liste de candidats doit respecter la parité hommes-femmes. Le nombre de candidats est égal au nombre de sièges à pourvoir. Les étudiants et personnels candidats peuvent présenter des professions de foi aux électeurs.
  • Le vote se déroule suivant un scrutin de liste à un seul tour, sans panachage, à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges qui restent à pourvoir selon la règle du plus fort (art. D719-20 du Code de l’éducation). Les opérations électorales sont supervisées par autant de bureaux de vote qu’il y a de scrutins simultanés.
  • Le scrutin est secret. Le vote électronique est privilégié, mais le vote par correspondance ou à l’urne peut être mis en place au sein de l’université sur décision du président.
  • Le bureau de vote dépouille les bulletins et se charge de la proclamation des résultats de l’élection dans les universités.

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